Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Godefroy Bès de Berc
/
delta T conseil
Marque enregistrée - Marque en vigueur

delta T conseil
M. Godefroy Bès de Berc

Numéro de dépôt :
4261323
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
delta T conseil de Godefroy Bès de Berc

Présentation de la marque delta T conseil

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par monsieur Godefroy Bès de Berc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « delta T conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Godefroy Bès de Berc domicilié(e) 1 RUE NOTRE-DAME DE BELLEVUE - 89700 - TRONCHOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Godefroy Bès de Berc domicilié(e) 1 RUE NOTRE-DAME DE BELLEVUE - 89700 - TRONCHOY - France.

La marque delta T conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque delta T conseil arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

Godefroy Bès de Berc a également déposé les autres marques suivantes : RECODYN, réseau communicant dynamique , delta solutions , TERRA AMATA , EFFISERVICES


M. Godefroy Bès de Berc - 1 RUE NOTRE-DAME DE BELLEVUE - 89700 - TRONCHOY - France


M. Godefroy Bès de Berc - 1 RUE NOTRE-DAME DE BELLEVUE - 89700 - TRONCHOY - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Appareils de chauffage ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.